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Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??

Posted by nyoz 
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AnnouncementEnvoyer un colis en Russie avec l'épidemie02/26/2020 01:10AM
Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
January 07, 2008 10:32AM
boujour je suis marié à mon épouse qui est de nationnalité russe j aimerai savoir si elle peut obtenir la nationnalité francaise tout en conservant ca nationnalité russe????? etant donné qu a la prefecture personne n a été en mesure de me repondre un oui ou un non franc!!!!
merci d avance
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
January 07, 2008 03:38PM
nyoz a écrit:
-------------------------------------------------------
> boujour je suis marié à mon épouse qui est de
> nationnalité russe j aimerai savoir si elle peut
> obtenir la nationnalité francaise tout en
> conservant ca nationnalité russe????? etant
> donné qu a la prefecture personne n a été en
> mesure de me repondre un oui ou un non franc!!!!
> merci d avance

Bonjour,

Oui, votre épouse peut acquérir la nationalité française, en vous adressant au tribunal d'instance de votre région, avec les docuements suivants..:
Titre de séjour,
Acte de naissance traduit en français avec apostille.
Passeport à jour(photocopie de toutes les pages, pour vérification du temps passé en France),
A partir de la demande(vous recevrez un récipissé), il faut compter une année.
Ensuite, lorsque vous avez acquis la nationalité, il faut..:
Faire l'envoi de la vie civile de votre épouse(Acte de divorce de décès, dates de naissance des parents etc..) pour établir l'acte de naissance français qui devra être envoyé à Nantes(centralisation des actes civiles des étrangers).
Lorsque vous recevrez l'acte de naissance, vous devez aller à votre mairie pour demander la Carte de nationalité française et votre passeport français(le passeport est plus rapide que la CNI), et ensuite vous débouchez la bouteille de champagne, ce que nous venons de faire.

Bon courage et bonne chance.

bonne année

Dan
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
January 14, 2008 01:28AM
Malheureusement, si votre femme vit en France et est enregistrée au consulat russe, elle perdra sa nationalité russe en devenant française.

Le 1 juillet 2002 la Loi Fédérale sur la nationalité de la Fédération de Russie est entrée en vigueur. Le 14 novembre 2002 le Président de la Fédération de Russie a approuvé par Décret le «Règlement relatif à la procédure d’examen des questions liées à la nationalité de la Fédération de Russie». Elle entraîne la perte, sans condition de stage, de la nationalité russe par des personnes majeures, résidants habituellement en France et immatriculées auprès du Service consulaire d’Ambassade, qui acquièrent volontairement la nationalité d'un autre Etat.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
January 16, 2008 03:09PM
gilbe a écrit:
-------------------------------------------------------
> Malheureusement, si votre femme vit en France et
> est enregistrée au consulat russe, elle perdra sa
> nationalité russe en devenant française.
>
> Le 1 juillet 2002 la Loi Fédérale sur la
> nationalité de la Fédération de Russie est
> entrée en vigueur. Le 14 novembre 2002 le
> Président de la Fédération de Russie a
> approuvé par Décret le «Règlement relatif à
> la procédure d’examen des questions liées à
> la nationalité de la Fédération de Russie».
> Elle entraîne la perte, sans condition de stage,
> de la nationalité russe par des personnes
> majeures, résidants habituellement en France et
> immatriculées auprès du Service consulaire
> d’Ambassade, qui acquièrent volontairement la
> nationalité d'un autre Etat.


Voici le dernier texte de loi sur la double nationalité..:

FÉDÉRATION DE RUSSIE
(mis à jour le 06.09.2004)
1. Dispositions législatives sur la nationalité
a. Textes en vigueur
- Constitution de la Fédération de Russie (12 décembre 1993) (Article 6)
- Loi sur la nationalité de la Fédération de Russie (avec les changements du 14
novembre 2003)
- Règlement relatif à la procédure d'examen des questions de nationalité de la
Fédération de Russie (dans la rédaction du 31 décembre 2003).
b. Principes et dispositions essentiels
Principes constitutionnels
- Droit pour chaque personne d'acquérir et de renoncer à la nationalité russe
conformément à la loi
- La nationalité russe est unifiée et égale pour tous indépendamment des titres
d'acquisition
- Chaque citoyen possède tous les droits et les libertés et remplit toutes les obligations
sur le territoire de la Russie prévues par la loi
- Interdiction de priver un citoyen russe de sa nationalité ou de son droit de changer sa
nationalité
- Interdiction d'expulser un citoyen russe de Russie
- Interdiction d'extrader des citoyens russes
Dispositions de la loi
A. Acquisition de la nationalité russe selon la loi sur les changements et modifications
de la Loi sur la nationalité de la Fédération de Russie (14 novembre 2003)
1. par naissance
2. par naturalisation
3. par réintégration dans la nationalité
4. par choix
B. Perte de la nationalité russe selon la loi sur les changements et modifications de la
Loi sur la nationalité de la Fédération de Russie (14 novembre 2003)
1. par renonciation à la nationalité
2. par annulation de la décision d'accorder la nationalité
RUS
3. par choix
C. Double nationalité
Un citoyen russe peut être autorisé, sur sa demande, à être simultanément citoyen
d'un autre Etat conformément à un accord international.
2. Accords internationaux en vigueur
a. - Convention relative au statut des réfugiés, 1951
- Protocole relatif au statut des réfugiés, 1967
- Convention sur la nationalité de la femme mariée, 1957
- Pacte international relatif aux droits civils et politiques, 1966
- Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination
raciale, 1965
- Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des
femmes, 1979
- Convention relative aux droits de l'enfant, 1989.
b. Accords internationaux en vigueur comprenant les cas de double nationalité
- Convention entre le Gouvernement de l'URSS et le Gouvernement de la
République populaire de Mongolie sur la prévention des cas de double
nationalité, 1975
- Convention entre le Gouvernement de l'URSS et le Gouvernement de la
République socialiste de Roumanie sur le règlement et la prévention des cas de
double nationalité, 1978
- Traité entre l'URSS et la République socialiste de Tchécoslovaquie sur la
prévention des cas de double nationalité, 1980.
c. Accords internationaux en vigueur concernant la nationalité avec des Etats membres de la
CEI et des Etats Baltes.
- Traité entre la Fédération russe et la République estonienne sur le fondement
des relations entre Etats (articles 3, 4, 5) (1991)
- Traité entre la Fédération russe et la République lituanienne sur le fondement
des relations entre Etats (Articles 4, 5, 6) (1990).
- Traité entre la Fédération de Russie et la République kirghize sur le statut légal
des résidents permanents (1995).
RUS
3. Evolution législative récente
1. Loi sur les changements et amendements à la Loi sur la nationalité de la Fédération de
Russie (14 novembre 2003)
2. Décret du Président de Russie sur l'introduction de changements et amendements au
Règlement relatif à la procédure d'examen des questions de nationalité de la Fédération de
Russie (31 décembre 2003).
4. Projets législatifs et nouvelles tendances
Néant.
5. Décisions judiciaires récentes
Néant.
6. Publications récentes
Néant.
7. Autres informations
Néant.
8. Renseignements concernant des questions relatives à la nationalité (en complément
des informations disponibles au Conseil de l'Europe)
Ministères
- Commission des questions de nationalité
relevant du Président de la Fédération de Russie
Tél. 7 095 208 40 51
- Département juridique
Ministère des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie
52/54 Arbate Street
RUSSIE, Moscou
Tél. 7 095 241 28 25
Fax 7 095 241 11 66


Dans ce texte officiel, je ne vois pas de convention entre la Russie et la France pour la double nationalité.


cordialement

Dan
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
January 17, 2008 11:06AM
Il n'y a pas de covention sur la double nationalité entre la Russie et la France. Ni la Russie ni la France n'interdisent pas d'avoir la deuxième nationalité. Sauf que si vous avez 2 nationalités vous êtes obligé d'aller en Russie avec votre passeport russe et là bas vous êtes considéré comme russe. En cas de problème quelconque (police, justice etc.) vous pourrez pas évoquer votre 2ème nationalité.
Même chose pour la France: sur le territoire français vous êtes français-point.
J'ai obtenu la nationalité française il y a 2 ans. Je ne suis pas inscrite au Registre à l'ambassade. J'ai voulu aller en Russie l'été dernier avec mon passeport français et le visa. Au consulat russe on m'a refusé le visa car je n'ai pas renoncé à ma nationalité russe. A la douane et à la police des airs et des frontières j'étais obligée de montrer les 2 passeports et ça s'est passé sans aucun problème.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
January 19, 2008 01:06PM
tati a écrit:
-------------------------------------------------------
> Il n'y a pas de covention sur la double
> nationalité entre la Russie et la France. Ni la
> Russie ni la France n'interdisent pas d'avoir la
> deuxième nationalité. Sauf que si vous avez 2
> nationalités vous êtes obligé d'aller en Russie
> avec votre passeport russe et là bas vous êtes
> considéré comme russe. En cas de problème
> quelconque (police, justice etc.) vous pourrez pas
> évoquer votre 2ème nationalité.
> Même chose pour la France: sur le territoire
> français vous êtes français-point.
> J'ai obtenu la nationalité française il y a 2
> ans. Je ne suis pas inscrite au Registre à
> l'ambassade. J'ai voulu aller en Russie l'été
> dernier avec mon passeport français et le visa.
> Au consulat russe on m'a refusé le visa car je
> n'ai pas renoncé à ma nationalité russe. A la
> douane et à la police des airs et des frontières
> j'étais obligée de montrer les 2 passeports et
> ça s'est passé sans aucun problème.


je confirme, la cousine de ma femme à obtenue la nationalité Française et possede toujours son passeport Russe en plus du passeport Français
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
February 26, 2008 09:58PM
Bonjour!
effectivement on peut transister avec les 2 passeports sans se declarer au consulat
Mais une question, il y a un delais minimum de presence en france avant de pretendre demander la nationalité francaise?
Probleme inverse : est il possible pour moi (nationalité francaise) d'obtenir la nationalité russe afin de transiter facilement avec ma femme? Quels sont les conditions?
Merci
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
March 22, 2008 08:35AM
bonjour tati,

je suis français et ma fiancée est russe et vit en france.
nous nous marions en france en juillet ou en aout.
quelle solution la meilleure nous conseillez-vous quand au choix de la nationalité de ma fiancée ?
nous ne souhaitons pas qu'elle perde la nationalité russe et d'un autre coté vivre en france sans être français apporte des difficultés que nous souhaiterions éviter.

de plus nous projetons d'avoir des enfants ....quelle nationalité leur donner ?

pouvez-vous nous conseiller ? merci mille fois.

pascal.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
March 23, 2008 06:26AM
bonjour

vous n'avez pas à "choisir" une nationalité: votre fiancée est russe et le restera toujours (sauf cas exeptionnel). La possibilité, donnée par la loi francaise, qu'elle puisse opter pour la nationalité francaise n'est qu'une affaire de commodité et de facilité dans la vie quotidienne, notamment vis à vis des administrations et du monde du travail.

Si vous vivez en France les enfants seront naturellement francais. Avec la possibilité, du fait de leur mere russe, d'avoir un passeport russe.



> **pascal68 ecrivait:**
>
> bonjour tati,
>
> je suis français et ma fiancée est russe et vit
> en france.
> nous nous marions en france en juillet ou en
> aout.
> quelle solution la meilleure nous conseillez-vous
> quand au choix de la nationalité de ma fiancée
> ?
> nous ne souhaitons pas qu'elle perde la
> nationalité russe et d'un autre coté vivre en
> france sans être français apporte des
> difficultés que nous souhaiterions éviter.
>
> de plus nous projetons d'avoir des enfants
> ....quelle nationalité leur donner ?
>
> pouvez-vous nous conseiller ? merci mille fois.
>
> pascal.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
March 24, 2008 08:14PM
Bonjour Pascal,

Je suis toute à fait d'accord avec le message d'Evgeni. Votre fiancée pourra obtenir la nationalité française au bout de 4 ans de mariage (me semble-t-il). Elle pourra en même temps garder la nationalité russe. Pour perdre la nationalité russe il faut la refuser volontairement. Je ne l'ai pas fait car j'ai mes attaches familiales en Russie. Quant à mon 2ème fils qui est né en France (français automatiquement car né d'un père français et sur le territoire français), je n'ai pas vu l'interêt de faire la demande auprès du consulat pour lui donner la nationalité russe. Mais après à chacun ses choix.
Je vous souhaite une longue et belle vie ensemble et beaucoup de courage car les démarches administratives sont loin d'être faciles...smiling smiley
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
March 24, 2008 08:24PM
Bonjour Josse34,
J'ai déjà répondu qq part sur ce forum sur le sujet: pour obtenir la nationalité russe il faut vivre en Russie en tant que résident permanent au minimum 5 ans. Les étrangers peuvent obtenir le titre de séjour permanent au bout d'un an de résidence temporaire. Ce qui porte le délai à 6 ans.
Il faut parler le russe et avoir le revenu légal. Et oui, en Russie ce n'est pas plus simple qu'en France. Et en France, il me semble, on peut demander la nationalité française par le mariage au bout de 4 ans de mariage. Je n'étais pas pressée et je l'ai demandé au bout de 7 ans, c'est pour ça que je ne suis pas sûre du délai.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
March 27, 2008 04:11PM
Bonjour,

En réponse pour les enfants, ma femme possède les nationalités russe et françaises. Nous avons deux garçons de nationalité française.
Mon épouse na pas souhaité que nos garçons soient inscrits sur son passeport, elle ne souhaite pas qu'ils deviennent russe pour le moment. sachant qu'à l'age de 18 ans, voyageant en russie avec un passeport russe, lors d'un controle de police (classique pour les jeunes hommes aux fontières) ils devront prouver qu'il sont en règles avec la conscription russe. Le service militaire est obligatoire pour tous les jeunes hommes russes de 18 à 27 ans, sa durée est deux ans.

A réfléchir..
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
April 03, 2008 08:30AM
peut-on inscrire mon enfant français sur mon passeport russe ? ou comment pourrai-je partir en russie avec mon enfanf car elle est mineure
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
April 03, 2008 08:38AM
bonjour, comment votre femme voyage en russie avec les enfants françaises ?
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
April 03, 2008 01:28PM
Pas de problème pour inscrire l'enfant mineur sur le passeport russe c'est tres pratique pour voyager en Russie (ca evite un visa). Cela se fait au consulat de Russie en France.
Verifier avec le consulat quels sont les documents necessaire (au moins l'acte de naissance traduit et apostillé).
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
April 16, 2008 09:58PM
bien sur que oui, je suis marié et depuis 15 ans que j'habite en France
la seul condition q' il ne faut pas quitter définitivement la Russie et garder la "propiska "(le mot russe)ou le lieu résidence fixe en Russie.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
July 06, 2010 10:01AM
Bonjour,

Je suis russe. Je me suis mariée avec un français. J'ai acquis la nationalité française
par le mariage.

Officiellement: pour avoir la nationalité française on est sensé de refuser notre nationalité
russe auprès de l'ambassade (consulat) russe en France.

Non officiellement: on ne la refuse pas. On ne peut pas avoir double nationalité, mais
toute fois, on peut avoir les deux passeports (russe et français), ça revient au même
(double nationalité - non officielle), car les autorités françaises et russes ferment les yeux
sur cela.

En espérant d’avoir répondu à votre question,

Natalia
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
July 06, 2010 11:04PM
> **Natulyok ecrivait:**
>
> Bonjour,
>
> Je suis russe. Je me suis mariée avec un
> français. J'ai acquis la nationalité française
>
> par le mariage.
>
> Officiellement: pour avoir la nationalité
> française on est sensé de refuser notre
> nationalité
> russe auprès de l'ambassade (consulat) russe en
> France.
>
> Non officiellement: on ne la refuse pas. On ne
> peut pas avoir double nationalité, mais
> toute fois, on peut avoir les deux passeports
> (russe et français), ça revient au même
> (double nationalité - non officielle), car les
> autorités françaises et russes ferment les yeux
>
> sur cela.
>
> En espérant d’avoir répondu à votre
> question,
>
> Natalia

C'est exactement ce que fait ma femme.

dan
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
August 03, 2010 12:09PM
Privet, bien sur mon amie russe a aussi un passeport russe et un passeport francais. Mais si elle rentre en Russie avec son passeport russe et qu'elle a un problème avec les autorités russes, elle ne pourra pas sortir de sa poche un passeport francais pour demander l'aide de l'ambassade francaise car elle n'interviendra pas. Poka
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
August 04, 2010 06:50PM
> **kozia ecrivait:**
>
> Privet, bien sur mon amie russe a aussi un
> passeport russe et un passeport francais. Mais si
> elle rentre en Russie avec son passeport russe et
> qu'elle a un problème avec les autorités russes,
> elle ne pourra pas sortir de sa poche un passeport
> francais pour demander l'aide de l'ambassade
> francaise car elle n'interviendra pas. Poka

Pour la Russie, elle a son passeport interne au Pays , non ? si oui, elle n'aura aucun problème.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
August 05, 2010 07:37PM
> **GORKI89 ecrivait:**
>
> Pour la Russie, elle a son passeport interne au
> Pays , non ? si oui, elle n'aura aucun problème.

Pour mon amie,
Elle a quitté la Russie en 2002 avec un passeport International Soviétique.
Elle est retourné en 2006 avec son nouveau passeport international russe fait à l'ambassade de Russie en France.
Elle est retourné 2 fois en 2008 avec son passeport international russe.
Mais c'est seulement cette année en juillet qu'elle est retoruné pour faire son passeport intérieur que nous avons obtenu en 1 semaine avec un enregistrement temporaire dans sa ville natale.

avoir un passeport interne ou externe russe n'est pas important, si tu expère te sortir d'un problème en Russie en sortant de ta poche un passeport francais cela ne changera rien. Il ne sera pas considéré valable par les autorités russes et l'ambassade de francais n'interviendra pas.
Re: Double nationnalitée franco-russe est elle toujours d acualité ? ??
September 24, 2019 04:15PM
Bonjour,
Je suis le papa d'une fille aujourd'hui âgée de 15 ans. Sa mère et moi l'avons adopté en Russie quand elle avait 15 mois. Tout se passe parfaitement bien et nous sommes très heureux tous les 3smiling smiley
Nous ne lui avons jamais caché ses origines et... aujourd'hui, elle veut aller dans le pays qui l'a vu naître!
C'est là que tout commence; ma question est: A t'elle toujours la nationalité Russe ou bien l'a t'elle perdue du fait qu'elle a acquis la nationalité française?(ce que je pensais...)
Nous en sommes à demande des visas pour un départ dans un mois et l'ambassade semble rechigner à le délivrer car elle nous demande un passeport russe en cours de validité...
Est-ce que l'un d'entre vous pourrait nous aider s'il vous plaît?
Merci par avance!
Jean 07
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